Marque expirée - Marque en non vigueur
LE BAYONNAIS
Numéro de dépôt :
3474932
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/01/2017
Présentation de la marque LE BAYONNAIS
Déposée le 17 janvier 2007 par jean-christophe lauduique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE BAYONNAIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAYONNAIS est expirée depuis le 17 janvier 2017.
jean-christophe lauduique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08