Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seiz'Oc
M. Jean-Christophe LAFORGE

Numéro de dépôt :
3938622
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/08/2022
Seiz\'Oc de Jean-Christophe LAFORGE

Présentation de la marque Seiz'Oc

Déposée le 2 août 2012 par monsieur Jean-Christophe LAFORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Seiz'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe LAFORGE domicilié(e) Etampes - 16310 - SAINT ADJUTORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Christophe LAFORGE domicilié(e) Etampes - 16310 - SAINT ADJUTORY - France.

La marque Seiz'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seiz'Oc est expirée depuis le 2 août 2022.


M. Jean-Christophe LAFORGE - Etampes - 16310 - SAINT ADJUTORY - France


M. Jean-Christophe LAFORGE - Etampes - 16310 - SAINT ADJUTORY - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.