Déposée par voie électronique le 17 janvier 2019 par monsieur Jean-Christophe Iafrate Iafrate
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sols textiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est monsieur Jean-Christophe Iafrate Iafrate domicilié(e) 21 rue des Longs-Prés - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Futurama, Monsieur Jean-Christophe Iafrate domicilié(e) 21 rue des Longs-Prés - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque Sols textiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sols textiles arrivera à expiration en date du 17 janvier 2029.
Monsieur Jean-Christophe Iafrate Iafrate - 21 rue des Longs-Prés - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Futurama, Monsieur Jean-Christophe Iafrate - 21 rue des Longs-Prés - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Inscription le 18 juillet 2019 - Retrait partiel n°763980 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18
Inscription le 22 juillet 2019 - Retrait partiel n°764352 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22
Inscription le 6 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786587 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.
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