Marque expirée - Marque en non vigueur
PHOTOCITY
Numéro de dépôt :
3460794
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
31/10/2016
Présentation de la marque PHOTOCITY
Déposée le 31 octobre 2006 par Jean-Christophe HEMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « PHOTOCITY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOCITY est expirée depuis le 31 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50