Déposée le 23 septembre 2011 par JEAN-CHRISTOPHE GOUNOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TOFF'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est JEAN-CHRISTOPHE GOUNOU domicilié(e) 2 Rue de la Miséricorde - 24000 - PERIGUEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHRISTOPHE GOUNOU domicilié(e) 2 Rue de la Miséricorde - 24000 - PERIGUEUX - France.
La marque TOFF'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOFF'S est expirée depuis le 23 septembre 2021.
JEAN-CHRISTOPHE GOUNOU - 2 Rue de la Miséricorde - 24000 - PERIGUEUX - France
JEAN-CHRISTOPHE GOUNOU - 2 Rue de la Miséricorde - 24000 - PERIGUEUX - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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