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Marques déposées par monsieur Jean-Christophe Garnier
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La Belle Angerie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle Angerie
Monsieur Jean-Christophe Garnier

Numéro de dépôt :
4478161
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
La Belle Angerie de Jean-Christophe Garnier

Présentation de la marque La Belle Angerie

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par monsieur Jean-Christophe Garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Angerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe Garnier domicilié(e) Le Patys route de Vern - 49500 - Segré en Anjou Bleu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe Garnier domicilié(e) Le Patys route de Vern - 49500 - Segré en Anjou Bleu - France.

La marque La Belle Angerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Angerie arrivera à expiration en date du 27 août 2028.


Monsieur Jean-Christophe Garnier - Le Patys route de Vern - 49500 - Segré en Anjou Bleu - France


Monsieur Jean-Christophe Garnier - Le Patys route de Vern - 49500 - Segré en Anjou Bleu - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.