Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLET MALIN
M. Jean-Christophe FRACHET
M. Steeve BROUTIN
M. Adrien PAYET

Numéro de dépôt :
97697179
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque BILLET MALIN

Déposée le 30 septembre 1997 par monsieur Jean-Christophe FRACHET, monsieur Steeve BROUTIN, monsieur Adrien PAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILLET MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Les déposants sont monsieur Jean-Christophe FRACHET domicilié(e) 92, rue Quincampoix, 75003 PARIS - France, monsieur Steeve BROUTIN domicilié(e) 33/35, Rue de la Bienfaisance, 94300 VINCENNES - France, monsieur Adrien PAYET domicilié(e) 9, rue Wurtz, 91260 JUVISY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-CHRISTOPHE FRACHET - France.

La marque BILLET MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLET MALIN est expirée depuis le 30 septembre 2007.

Jean-Christophe FRACHET a également déposé les autres marques suivantes : LA BORNE CULTURELLE , MEMOGRAPHE , DISTRISYSTEME , DISTRIMUSIC , pedagographie , MINITEL INFO , DISTRIBOOK , PERS'O CARTE , SITEWEB INFO , DEGRIFSCENE


M. Jean-Christophe FRACHET - 92, rue Quincampoix, 75003 PARIS - France

M. Steeve BROUTIN - 33/35, Rue de la Bienfaisance, 94300 VINCENNES - France

M. Adrien PAYET - 9, rue Wurtz, 91260 JUVISY SUR ORGE - France


M. JEAN-CHRISTOPHE FRACHET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

- Télécommunication - Education, activités culturelles, divertissement. - Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.