Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUVERTHERM Plaques de fibrociment isolées
Monsieur JEan Christophe EROLES

Numéro de dépôt :
99821376
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque COUVERTHERM Plaques de fibrociment isolées

Déposée le 27 octobre 1999 par monsieur JEan Christophe EROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUVERTHERM Plaques de fibrociment isolées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est monsieur JEan Christophe EROLES domicilié(e) demeurant " BireBoy ", 47320 CLAIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Franck DUPOUY Avocat - France.

La marque COUVERTHERM Plaques de fibrociment isolées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUVERTHERM Plaques de fibrociment isolées est expirée depuis le 27 octobre 2009.

JEan Christophe EROLES a également déposé les autres marques suivantes : ARFIMIX , ARFIFOS


Monsieur JEan Christophe EROLES - demeurant " BireBoy ", 47320 CLAIRAC - France


Maître Franck DUPOUY Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Plaque de Fibrociment sans amiante à laquelle s incorpore à sa partie inférieure par injection une couche de polyuréthane rigide recouvert par une feuille d aluminium gaufrée.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.