Déposée le 29 octobre 2008 par Jean-Christophe Durieux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cheval Bayard »
Le déposant est Jean-Christophe Durieux domicilié(e) 21 d'Armaillé - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe Durieux domicilié(e) 21 d'Armaillé - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Christophe Durieux - 21 d'Armaillé - 75017 - PARIS - France
Jean-Christophe Durieux - 21 d'Armaillé - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504755 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509122 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 12 juillet 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°527238 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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