Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur Jean-Christophe CLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ça Goûte Bien! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est monsieur Jean-Christophe CLEMENT domicilié(e) 18 rue Lisfranc - 75020 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Christophe CLEMENT domicilié(e) 18 rue Lisfranc - 75020 - Paris - France.
La marque Ça Goûte Bien! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça Goûte Bien! est expirée depuis le 4 juin 2023.
M. Jean-Christophe CLEMENT - 18 rue Lisfranc - 75020 - Paris - France
M. Jean-Christophe CLEMENT - 18 rue Lisfranc - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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