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Marques déposées par monsieur Jean-Christophe Charvy
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Artule
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artule
Monsieur Jean-Christophe Charvy

Numéro de dépôt :
4651348
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
Artule de Jean-Christophe Charvy

Présentation de la marque Artule

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par monsieur Jean-Christophe Charvy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe Charvy domicilié(e) 45 rue Saint-Calmin - 63200 - MOZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe Charvy domicilié(e) 45 rue Saint-Calmin - 63200 - MOZAC - France.

La marque Artule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artule arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

Jean-Christophe Charvy a également déposé les autres marques suivantes : Artule , artule


Monsieur Jean-Christophe Charvy - 45 rue Saint-Calmin - 63200 - MOZAC - France


Monsieur Jean-Christophe Charvy - 45 rue Saint-Calmin - 63200 - MOZAC - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières.