Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Artule
Numéro de dépôt :
4611402
Date de dépôt :
03/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Artule
Déposée par voie électronique le 3 janvier 2020 par monsieur Jean-Christophe CHARVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artule »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Christophe CHARVY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04
Inscription le 19 mai 2020 - Retrait total n°787239 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-19