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Marques déposées par monsieur Jean-Christophe Charvy
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artule
Marque enregistrée - Marque en vigueur

artule
Monsieur Jean-Christophe Charvy

Numéro de dépôt :
4586791
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
artule de Jean-Christophe Charvy

Présentation de la marque artule

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par monsieur Jean-Christophe Charvy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe Charvy domicilié(e) 45 rue Saint Calmin - 63200 - MOZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Christophe Charvy domicilié(e) 45 rue Saint Calmin - 63200 - MOZAC - France.

La marque artule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artule arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

Jean-Christophe Charvy a également déposé les autres marques suivantes : Artule , Artule


Monsieur Jean-Christophe Charvy - 45 rue Saint Calmin - 63200 - MOZAC - France


Monsieur Jean-Christophe Charvy - 45 rue Saint Calmin - 63200 - MOZAC - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Inscription le 20 octobre 2020 - Renonciation partielle n°798728 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Fleurs naturelles ; malt ;

Bières ; limonades ; sodas.