Marque expirée - Marque en non vigueur
MACARONS DE SAINT-EMILION
Numéro de dépôt :
3432508
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/06/2016
Présentation de la marque MACARONS DE SAINT-EMILION
Déposée le 2 juin 2006 par JEAN-CHRISTOPHE CAZEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MACARONS DE SAINT-EMILION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACARONS DE SAINT-EMILION est expirée depuis le 2 juin 2016.
Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465787 - Publication au BOPI 2007-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27