Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diabphone
Jean-Christophe BUISSON

Numéro de dépôt :
3829055
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
Diabphone de Jean-Christophe BUISSON

Présentation de la marque Diabphone

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par Jean-Christophe BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Diabphone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Jean-Christophe BUISSON domicilié(e) 36 Chemin Ramelet Moundi - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe BUISSON domicilié(e) 36 Chemin Ramelet Moundi - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Diabphone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diabphone est expirée depuis le 5 mai 2021.


Jean-Christophe BUISSON - 36 Chemin Ramelet Moundi - 31100 - TOULOUSE - France


Jean-Christophe BUISSON - 36 Chemin Ramelet Moundi - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ;

Services médicaux ; Assistance médicale.