Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSP AGENCE CANINE SERVICES PROTECTION
Monsieur Jean-Christophe BOURCIER

Numéro de dépôt :
93480169
Date de dépôt :
10/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2003

Présentation de la marque ACSP AGENCE CANINE SERVICES PROTECTION

Déposée le 10 août 1993 par monsieur Jean-Christophe BOURCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACSP AGENCE CANINE SERVICES PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe BOURCIER domicilié(e) LA BERNARDIERE, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CASSAGNES - MILLERET Société d'Avocats - France.

La marque ACSP AGENCE CANINE SERVICES PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSP AGENCE CANINE SERVICES PROTECTION est expirée depuis le 10 août 2003.

Jean-Christophe BOURCIER a également déposé les autres marques suivantes : AJC-Art , Osez goûter aux fruits de l'art ! , Pachir ' art


Monsieur Jean-Christophe BOURCIER - LA BERNARDIERE, 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE - France


SCP CASSAGNES - MILLERET Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Animaux vivants, aliments pour animaux Dressage de chiens, éducation et psychologie canine Services de gardiennage et sécurité; soins et gardes à domicile pour chiens

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.