M. Jean-Christophe Billard, Agissant pour le compte de la société "BITMAKERS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4135402
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2024
Présentation de la marque Heartbit
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par monsieur Jean-Christophe Billard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Heartbit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est monsieur Jean-Christophe Billard domicilié(e) 4 domaine de Grosbois - 94470 - Boissy-st-Leger - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Christophe Billard domicilié(e) 4 domaine de Grosbois - 94470 - Boissy-st-Leger - France.
La marque Heartbit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heartbit est expirée depuis le 20 novembre 2024.
M. Jean-Christophe Billard, Agissant pour le compte de la société "BITMAKERS" en cours de formation - 4 domaine de Grosbois - 94470 - Boissy-st-Leger - France
M. Jean-Christophe Billard - 4 domaine de Grosbois - 94470 - Boissy-st-Leger - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Matériel pour pansements ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
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