Marque enregistrée - Marque en vigueur

UHAINA LA MOUSSE DU PAYS BASQUE
M. jean christophe BELLECAVE

Numéro de dépôt :
4238948
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
UHAINA LA MOUSSE DU PAYS BASQUE de jean christophe BELLECAVE

Présentation de la marque UHAINA LA MOUSSE DU PAYS BASQUE

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par monsieur jean christophe BELLECAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UHAINA LA MOUSSE DU PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur jean christophe BELLECAVE domicilié(e) 50 rue Daniel Argote - 64100 - Bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque UHAINA LA MOUSSE DU PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UHAINA LA MOUSSE DU PAYS BASQUE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

jean christophe BELLECAVE a également déposé les autres marques suivantes : HEGOA


M. jean christophe BELLECAVE - 50 rue Daniel Argote - 64100 - Bayonne - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 19 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722344 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795293 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.