Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU BOUCHET
Monsieur Jean-Christophe BALDASSINI

Numéro de dépôt :
4454000
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
DOMAINE DU BOUCHET de Jean-Christophe BALDASSINI

Présentation de la marque DOMAINE DU BOUCHET

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par monsieur Jean-Christophe BALDASSINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOUCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Christophe BALDASSINI domicilié(e) Sagy le haut - 71260 - Cruzille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPLOITATION BALDASSINI, Monsieur JEAN-CHRISTOPHE BALDASSINI domicilié(e) Sagy le haut - 71260 - CRUZILLE - France.

La marque DOMAINE DU BOUCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOUCHET arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.


Monsieur Jean-Christophe BALDASSINI - Sagy le haut - 71260 - Cruzille - France


EXPLOITATION BALDASSINI, Monsieur JEAN-CHRISTOPHE BALDASSINI - Sagy le haut - 71260 - CRUZILLE - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.