REGAL CAS
Présentation de la marque REGAL CAS
Déposée le 24 février 1993 par JEAN CHRISTINE et ARNAUD ELIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGAL CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGAL CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGAL CAS est expirée depuis le 24 février 2023.
JEAN CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2233126 - Publication au BOPI 2002-12-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2013 n°2535803 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-23