Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAM HOREL
M. Jean-Christian HOREL

Numéro de dépôt :
4040952
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2023
LAM HOREL de Jean-Christian HOREL

Présentation de la marque LAM HOREL

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2013 par monsieur Jean-Christian HOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAM HOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Christian HOREL domicilié(e) 78 avenue du Général de Gaulle - 95480 - PIERRELAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France.

La marque LAM HOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAM HOREL est expirée depuis le 18 octobre 2023.


M. Jean-Christian HOREL - 78 avenue du Général de Gaulle - 95480 - PIERRELAYE - France


Cabinet Chaillot - 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes cedex - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Manches d'outils (métalliques) ; manches de couteaux (métalliques) ; manches de scarificateurs à pâtons (métalliques) ; boîtes et boîtiers (métalliques) ; boîtes et boîtiers (métalliques) de protection pour outils et instruments et parties d'outils et instruments ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; outils et instruments à main entraînés manuellement pour la boulangerie et la pâtisserie ; scarificateurs à pâtons ; lames de rasoirs ; gaines de rasoirs ; lames d'outils et de parties d'outils ; lames de cisailles ; lames de scies ; instruments pour l'affûtage et pour l'aiguisage ; pierres à aiguiser et à affûter ; fusils à aiguiser ; emporte-pièce ; ciseaux ; racloirs ; sécateurs ; spatules ;

Boîtes et boîtiers en bois ou en matières plastiques ; boîtes et boîtiers en bois ou en matières plastiques de protection pour outils et instruments et parties d'outils et instruments ; manches d'outils (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; manches de scarificateurs à pâtons (non métalliques).