Déposée le 3 mai 1985 par monsieur Jean CHOPLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AS ATELIERS DE SCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean CHOPLIN domicilié(e) 35, Avenue Jean Racine, 92330 SCEAUX (dossier no 2048074) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2048074) - France.
La marque AS ATELIERS DE SCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean CHOPLIN - 35, Avenue Jean Racine, 92330 SCEAUX (dossier no 2048074) - France
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2048074) - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1995 n°2048074 - Publication au BOPI 1995-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40
Bibelots, articles en porcelaine non compris dans d'autres classes;faïence, vaisselle, petits ustensiles et récipients pour le ménage, l'usage domestique et la maison; verrerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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