Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAPRICES ST CLAUDE
Numéro de dépôt :
1287348
Date de dépôt :
18/04/1984
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
18/04/1994
Présentation de la marque LES CAPRICES ST CLAUDE
Déposée le 18 avril 1984 par Jean CHEVALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « LES CAPRICES ST CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAPRICES ST CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287348.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES ST CLAUDE est expirée depuis le 18 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12