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Marques déposées par monsieur Jean CHAZELAS
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ULTIMETAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ULTIMETAS
M. Jean CHAZELAS
M. Stefano MACI
Mme. Charlotte TRIPON-CANSELIET

Numéro de dépôt :
4335286
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
ULTIMETAS de Jean CHAZELAS

Présentation de la marque ULTIMETAS

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par monsieur Jean CHAZELAS, monsieur Stefano MACI, madame Charlotte TRIPON-CANSELIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ULTIMETAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Jean CHAZELAS domicilié(e) 17 rue GRAMME - 75015 - PARIS - France, monsieur Stefano MACI domicilié(e) 56 Via Roma - 53100 - Siena - Italie, madame Charlotte TRIPON-CANSELIET domicilié(e) 16 Allée du Puits - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean CHAZELAS domicilié(e) 17 RUE GRAMME - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ULTIMETAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTIMETAS arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


M. Jean CHAZELAS - 17 rue GRAMME - 75015 - PARIS - France

M. Stefano MACI - 56 Via Roma - 53100 - Siena - Italie

Mme. Charlotte TRIPON-CANSELIET - 16 Allée du Puits - 92130 - Issy les Moulineaux - France


M. Jean CHAZELAS - 17 RUE GRAMME - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la transmission du son ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure .