Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT BOIS LA GARELLE Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Jean CHATONNET

Numéro de dépôt :
1481812
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/07/1998

Présentation de la marque CHATEAU PETIT BOIS LA GARELLE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 13 juillet 1988 par monsieur Jean CHATONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT BOIS LA GARELLE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean CHATONNET domicilié(e) "La Garelle", 33330 ST EMILION. - France.

La marque CHATEAU PETIT BOIS LA GARELLE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT BOIS LA GARELLE Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 13 juillet 1998.

Jean CHATONNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PETIT BOIS LA GARELLE


Monsieur Jean CHATONNET - "La Garelle", 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU PETIT BOIS LA GARELLE