Marque enregistrée - Marque en vigueur

SVS production
M. Jean Charles Trouvé, Servistores
M. Fabrice Trouvé, Servistores

Numéro de dépôt :
4296420
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2026
SVS production de Jean Charles Trouvé

Présentation de la marque SVS production

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par monsieur Jean Charles Trouvé et monsieur Fabrice Trouvé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SVS production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur Jean Charles Trouvé domicilié(e) 8 rue de concressault - 45360 - Cernoy en Berry - France et monsieur Fabrice Trouvé domicilié(e) 8 rue de concressault - 45360 - Cernoy en Berry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean charles trouvé, servistores domicilié(e) 8 RUE 8 rue de concressault - 45360 - cernoy en berry - France.

La marque SVS production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVS production arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

Jean Charles Trouvé a également déposé les autres marques suivantes : servistores , Servistores Production , POUR MES STORES, C EST SERVISTORES


M. Jean Charles Trouvé, Servistores - 8 rue de concressault - 45360 - Cernoy en Berry - France

M. Fabrice Trouvé, Servistores - 8 rue de concressault - 45360 - Cernoy en Berry - France


M. jean charles trouvé, servistores - 8 RUE 8 rue de concressault - 45360 - cernoy en berry - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Tissus ; tissus élastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures .