Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.N.P.E.I.P. Association Nationale Pour les Enfants Intellectuellement Précoces
Jean-Charles TERRASSIER

Numéro de dépôt :
99806569
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2009

Présentation de la marque A.N.P.E.I.P. Association Nationale Pour les Enfants Intellectuellement Précoces

Déposée le 5 août 1999 par Jean-Charles TERRASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.N.P.E.I.P. Association Nationale Pour les Enfants Intellectuellement Précoces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est Jean-Charles TERRASSIER, domicilié(e) 366, Ave de Fabron, 06200 Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Charles TERRASSIER - France.

La marque A.N.P.E.I.P. Association Nationale Pour les Enfants Intellectuellement Précoces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.N.P.E.I.P. Association Nationale Pour les Enfants Intellectuellement Précoces est expirée depuis le 5 août 2009.


Jean-Charles TERRASSIER - 366, Ave de Fabron, 06200 Nice - France


Jean-Charles TERRASSIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Livres - revues - journaux - magazines Produits d'imprimerie Organisation et conduite d'ateliers de formation Organisation et conduite de colloques et conférences Edition et publication de livres - revues, de textes autres que publicitaires Education Formation Enseignement Informations en matière d'éducation Formation pratique (démonstration) Organisation de camps de vacances Epreuves pédagogiques Organisation de concours en matière d'éducation Service de psychologie Détection du quotient intellectuel par procédé psychotechnique Recherche scientifique Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.