Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINTADE
M. JEAN-CHARLES TASTAVY

Numéro de dépôt :
4060491
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2024
VINTADE de JEAN-CHARLES TASTAVY

Présentation de la marque VINTADE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par monsieur JEAN-CHARLES TASTAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINTADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-CHARLES TASTAVY domicilié(e) DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-CHARLES TASTAVY domicilié(e) DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque VINTADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINTADE est expirée depuis le 14 janvier 2024.

JEAN-CHARLES TASTAVY a également déposé les autres marques suivantes : le vin c'est l'âme française , Le chant des vignes , T.A.N , EAU 020


M. JEAN-CHARLES TASTAVY - DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France


M. JEAN-CHARLES TASTAVY - DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux.