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Marques déposées par monsieur JEAN CHARLES TASTAVY
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le vin c'est l'âme française
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le vin c'est l'âme française
Monsieur JEAN CHARLES TASTAVY

Numéro de dépôt :
4431142
Date de dépôt :
22/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2028
le vin c\'est l\'âme française de JEAN CHARLES TASTAVY

Présentation de la marque le vin c'est l'âme française

Déposée par voie électronique le 22 février 2018 par monsieur JEAN CHARLES TASTAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le vin c'est l'âme française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur JEAN CHARLES TASTAVY domicilié(e) DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN CHARLES TASTAVY domicilié(e) DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque le vin c'est l'âme française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le vin c'est l'âme française arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

JEAN CHARLES TASTAVY a également déposé les autres marques suivantes : Le chant des vignes , VINTADE , T.A.N , EAU 020


Monsieur JEAN CHARLES TASTAVY - DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France


Monsieur JEAN CHARLES TASTAVY - DOMAINE DE GUERY - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; prospectus ; calendriers ; objets d'art gravés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vins ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques.