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Marques déposées par monsieur Jean-Charles Simon
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FACTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACTA
M. Jean-Charles Simon, Agissant pour le compte de la société "Facta Media" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4025992
Date de dépôt :
08/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2023
FACTA de Jean-Charles Simon

Présentation de la marque FACTA

Déposée par voie électronique le 8 août 2013 par monsieur Jean-Charles Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Charles Simon domicilié(e) 41 avenue Bosquet - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles Simon domicilié(e) 41 avenue Bosquet - 75007 - Paris - France.

La marque FACTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTA est expirée depuis le 8 août 2023.


M. Jean-Charles Simon, Agissant pour le compte de la société "Facta Media" en cours de formation - 41 avenue Bosquet - 75007 - Paris - France


M. Jean-Charles Simon - 41 avenue Bosquet - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Informations en matière de transport ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.