Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUS
Monsieur Jean-Charles Sauvaget
Madame Muriel Roulleaux

Numéro de dépôt :
4495555
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
GUS de Jean-Charles Sauvaget

Présentation de la marque GUS

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par monsieur Jean-Charles Sauvaget et madame Muriel Roulleaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur Jean-Charles Sauvaget domicilié(e) 19 Rue Murat - 33200 - BORDEAUX - France et madame Muriel Roulleaux domicilié(e) 23 Rue Raze - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame muriel roulleaux domicilié(e) 23 rue Raze - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUS arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.


Monsieur Jean-Charles Sauvaget - 19 Rue Murat - 33200 - BORDEAUX - France

Madame Muriel Roulleaux - 23 Rue Raze - 33000 - BORDEAUX - France


Madame muriel roulleaux - 23 rue Raze - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir.