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Marques déposées par monsieur jean charles rousselle
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prodis environnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

prodis environnement
Monsieur jean charles rousselle

Numéro de dépôt :
4430448
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
prodis environnement de jean charles rousselle

Présentation de la marque prodis environnement

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par monsieur jean charles rousselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « prodis environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur jean charles rousselle domicilié(e) 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - le mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean charles rousselle domicilié(e) 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - Le Mans - France.

La marque prodis environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prodis environnement arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

jean charles rousselle a également déposé les autres marques suivantes : la centrale du batiment , deballage marchand international


Monsieur jean charles rousselle - 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - le mans - France


Monsieur jean charles rousselle - 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - Le Mans - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;

Production d'énergie ;

Audits en matière d'énergie.