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Marques déposées par monsieur Jean-Charles Quillet
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SOMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOMA
M. Jean-Charles Quillet

Numéro de dépôt :
4255396
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
SOMA de Jean-Charles Quillet

Présentation de la marque SOMA

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par monsieur Jean-Charles Quillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Charles Quillet domicilié(e) 24 RUE de téhéran - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAOS, M. Jean-Charles Quillet domicilié(e) 24 RUE de téhéran - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMA arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.


M. Jean-Charles Quillet - 24 RUE de téhéran - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


NAOS, M. Jean-Charles Quillet - 24 RUE de téhéran - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.