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Marques déposées par JEAN-CHARLES PROVOT
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THE DECO FACTORY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE DECO FACTORY
JEAN-CHARLES PROVOT, Agissant pour le compte de la société "THE DECO FACTORY" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3794547
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2021
THE DECO FACTORY de JEAN-CHARLES PROVOT

Présentation de la marque THE DECO FACTORY

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par JEAN-CHARLES PROVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE DECO FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est JEAN-CHARLES PROVOT, Agissant pour le compte de la société "THE DECO FACTORY" en cours de formation domicilié(e) 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES PROVOT domicilié(e) 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France.

La marque THE DECO FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE DECO FACTORY est expirée depuis le 3 janvier 2021.

JEAN-CHARLES PROVOT a également déposé les autres marques suivantes : ET MA MAISON , MON BEAU TAPIS


JEAN-CHARLES PROVOT, Agissant pour le compte de la société "THE DECO FACTORY" en cours de formation - 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France


JEAN-CHARLES PROVOT - 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.