Déposée le 22 juin 2004 par monsieur Jean-Charles PROVOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOLOGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est monsieur Jean-Charles PROVOT domicilié(e) 7, rue des Coquelicots,14180 LIONS SUR MER - 14180 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain MAIER Avocat à la cour domicilié(e) 18, rue Léonard de Vinci,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque NOLOGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOLOGO est expirée depuis le 22 juin 2014.
Monsieur Jean-Charles PROVOT - 7, rue des Coquelicots,14180 LIONS SUR MER - 14180 - France
Monsieur Sylvain MAIER Avocat à la cour - 18, rue Léonard de Vinci,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406264 - Publication au BOPI 2005-01-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Appareils d'éclairages, luminaires. Meubles ; coussins, fauteuils, sièges et literie. Tissus, couvertures ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ou de maison. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtement de sols, tentures murales, carpettes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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