Déposée par voie électronique le 3 janvier 2011 par Jean-Charles PROVOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MON BEAU TAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est Jean-Charles PROVOT domicilié(e) 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Charles PROVOT domicilié(e) 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France.
La marque MON BEAU TAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Charles PROVOT - 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France
Jean-Charles PROVOT - 6 Domaine des Bellingants - 77210 - AVON - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes.
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