Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FAMOTEL"
Jean-Charles POLI et Guy GIRAUDEAU 26, rue du Lieutenant Dupuis, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
17879
Date de dépôt :
23/09/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE
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Présentation de la marque "FAMOTEL"

Déposée le 23 septembre 1981 par Jean-Charles POLI et Guy GIRAUDEAU 26 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « "FAMOTEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Charles POLI et Guy GIRAUDEAU 26, rue du Lieutenant Dupuis, 21200 BEAUNE. - France.

La marque "FAMOTEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "FAMOTEL" est expirée depuis le 23 septembre 1991.


Jean-Charles POLI et Guy GIRAUDEAU 26, rue du Lieutenant Dupuis, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

- mise en place de complexes hôteliers à caractère socio-familial, comprenant : Etude de Marché, Bilan financier, Mise en place des dossiers administratifs et financiers, Réalisation de l'ensemble immobilier "Clefs en mains".