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Marques déposées par monsieur JEAN CHARLES PATRICK VERNY
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A C 2 V SERVICES ACTIVITES DE CONSEILS, VALORISATIONS, VERIFICATIONS ET SERVICES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A C 2 V SERVICES ACTIVITES DE CONSEILS, VALORISATIONS, VERIFICATIONS ET SERVICES
Monsieur JEAN CHARLES PATRICK VERNY

Numéro de dépôt :
4490900
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
A C 2 V SERVICES ACTIVITES DE CONSEILS, VALORISATIONS, VERIFICATIONS ET SERVICES de JEAN CHARLES PATRICK VERNY

Présentation de la marque A C 2 V SERVICES ACTIVITES DE CONSEILS, VALORISATIONS, VERIFICATIONS ET SERVICES

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par monsieur JEAN CHARLES PATRICK VERNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A C 2 V SERVICES ACTIVITES DE CONSEILS, VALORISATIONS, VERIFICATIONS ET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur JEAN CHARLES PATRICK VERNY domicilié(e) 184 RUE DES ARGONAUTES - 97434 - LA SALINE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN CHARLES PATRICK VERNY domicilié(e) 184 RUE DES ARGONAUTES - 97434 - LA SALINE LES BAINS - France.

La marque A C 2 V SERVICES ACTIVITES DE CONSEILS, VALORISATIONS, VERIFICATIONS ET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A C 2 V SERVICES ACTIVITES DE CONSEILS, VALORISATIONS, VERIFICATIONS ET SERVICES arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

JEAN CHARLES PATRICK VERNY a également déposé les autres marques suivantes : AC2V


Monsieur JEAN CHARLES PATRICK VERNY - 184 RUE DES ARGONAUTES - 97434 - LA SALINE LES BAINS - France


Monsieur JEAN CHARLES PATRICK VERNY - 184 RUE DES ARGONAUTES - 97434 - LA SALINE LES BAINS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Sciage de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.