Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOTECH Services
M. Jean-Charles Palloure, Agissant pour le compte de la société "Vinotech" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3898569
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
VINOTECH Services de Jean-Charles Palloure

Présentation de la marque VINOTECH Services

Déposée le 20 février 2012 par monsieur Jean-Charles Palloure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VINOTECH Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Charles Palloure domicilié(e) 2 rue Léon Blum - 11150 - bram - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles Palloure domicilié(e) 2 rue Léon Blum - 11150 - bram - France.

La marque VINOTECH Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOTECH Services est expirée depuis le 20 février 2022.

Jean-Charles Palloure a également déposé les autres marques suivantes : Aude oenologie


M. Jean-Charles Palloure, Agissant pour le compte de la société "Vinotech" en cours de formation - 2 rue Léon Blum - 11150 - bram - France


M. Jean-Charles Palloure - 2 rue Léon Blum - 11150 - bram - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; monuments métalliques ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines).