M. Jean-Charles PALLOURE, Agissant pour le compte de la société "Aude oenologie" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3914750
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
Présentation de la marque Aude oenologie
Déposée le 20 avril 2012 par monsieur Jean-Charles PALLOURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Aude oenologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est monsieur Jean-Charles PALLOURE domicilié(e) 2 rue Léon Blum - 11150 - BRAM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Charles PALLOURE domicilié(e) 2 rue Léon Blum - 11150 - BRAM - France.
La marque Aude oenologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aude oenologie est expirée depuis le 20 avril 2022.
Jean-Charles PALLOURE a également déposé les autres marques suivantes : VINOTECH Services
M. Jean-Charles PALLOURE, Agissant pour le compte de la société "Aude oenologie" en cours de formation - 2 rue Léon Blum - 11150 - BRAM - France
M. Jean-Charles PALLOURE - 2 rue Léon Blum - 11150 - BRAM - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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