Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUINTE FLUSH
M. Jean-Charles ORARD
M. Pierre ORARD

Numéro de dépôt :
4252850
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
QUINTE FLUSH de Jean-Charles ORARD

Présentation de la marque QUINTE FLUSH

Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par monsieur Jean-Charles ORARD et monsieur Pierre ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUINTE FLUSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Jean-Charles ORARD domicilié(e) 60 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France et monsieur Pierre ORARD domicilié(e) 54 bis route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque QUINTE FLUSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTE FLUSH arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

Jean-Charles ORARD a également déposé les autres marques suivantes : QUINTE FLUSH , GUIGNOL , R.O.S.E. Roses Orard Sélection Edition


M. Jean-Charles ORARD - 60 route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France

M. Pierre ORARD - 54 bis route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; .