QUINTE FLUSH
Présentation de la marque QUINTE FLUSH
Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par monsieur Jean-Charles ORARD et monsieur Pierre ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUINTE FLUSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUINTE FLUSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTE FLUSH arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.
Jean-Charles ORARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25