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Marques déposées par monsieur jean-charles mosni
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L'ECOMAXY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECOMAXY
M. jean-charles mosni, Agissant pour le compte de la société "MJCA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3921903
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
L\'ECOMAXY de jean-charles mosni

Présentation de la marque L'ECOMAXY

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur jean-charles mosni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ECOMAXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur jean-charles mosni domicilié(e) PAILLOLES - 47170 - MEZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-charles mosni domicilié(e) PAILLOLES - 47170 - MEZIN - France.

La marque L'ECOMAXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOMAXY est expirée depuis le 23 mai 2022.

jean-charles mosni a également déposé les autres marques suivantes : L ECOMAXY , MOSNI , MOSNI


M. jean-charles mosni, Agissant pour le compte de la société "MJCA" en cours de formation - PAILLOLES - 47170 - MEZIN - France


M. jean-charles mosni - PAILLOLES - 47170 - MEZIN - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.