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Marques déposées par monsieur JEAN CHARLES MOREAU
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ROCHE noire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROCHE noire
Monsieur JEAN CHARLES MOREAU
Monsieur MATHIEU MOREAU

Numéro de dépôt :
4486350
Date de dépôt :
27/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2028
ROCHE noire de JEAN CHARLES MOREAU

Présentation de la marque ROCHE noire

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2018 par monsieur JEAN CHARLES MOREAU et monsieur MATHIEU MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROCHE noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Les déposants sont monsieur JEAN CHARLES MOREAU domicilié(e) RUE ANTOINE LAVOISIER - 49250 - BEAUFORT EN ANJOU - France et monsieur MATHIEU MOREAU domicilié(e) RUE ANTOINE LAVOISIER - 49250 - BEAUFORT EN ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. JEAN CHARLES MONCOURT, Monsieur MATHIEU MOREAU domicilié(e) RUE ANTOINE LAVOISIER - 49250 - BEAUFORT EN ANJOU - France.

La marque ROCHE noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHE noire arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

JEAN CHARLES MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : JCM JEAN CHARLES MONCOURT


Monsieur JEAN CHARLES MOREAU - RUE ANTOINE LAVOISIER - 49250 - BEAUFORT EN ANJOU - France

Monsieur MATHIEU MOREAU - RUE ANTOINE LAVOISIER - 49250 - BEAUFORT EN ANJOU - France


S.A.R.L. JEAN CHARLES MONCOURT, Monsieur MATHIEU MOREAU - RUE ANTOINE LAVOISIER - 49250 - BEAUFORT EN ANJOU - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.