Marque expirée - Marque en non vigueur

JCM JEAN CHARLES MONCOURT
JEAN CHARLES MOREAU

Numéro de dépôt :
3437467
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016
JCM JEAN CHARLES MONCOURT de JEAN CHARLES MOREAU

Présentation de la marque JCM JEAN CHARLES MONCOURT

Déposée le 26 juin 2006 par JEAN CHARLES MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCM JEAN CHARLES MONCOURT »

Le déposant est JEAN CHARLES MOREAU domicilié(e) 6 BOULEVARD DES ENTREPRENEURS, Z.A LES PETITES MARES,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CHARLES MOREAU domicilié(e) 6 BOULEVARD DES ENTREPRENEURS, Z.A LES PETITES MARES,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCM JEAN CHARLES MONCOURT est expirée depuis le 26 juin 2016.

JEAN CHARLES MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE noire


JEAN CHARLES MOREAU - 6 BOULEVARD DES ENTREPRENEURS, Z.A LES PETITES MARES,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France


JEAN CHARLES MOREAU - 6 BOULEVARD DES ENTREPRENEURS, Z.A LES PETITES MARES,49250 BEAUFORT EN VALLEE - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.