Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par monsieur Jean-Charles Menale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JOVIS PATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est monsieur Jean-Charles Menale domicilié(e) 16 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles Menale domicilié(e) 16 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque JOVIS PATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOVIS PATER arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.
Monsieur Jean-Charles Menale - 16 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Monsieur Jean-Charles Menale - 16 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Une série d'enregistrements sonores musicaux; Enregistrements musicaux sonores téléchargeables; Enregistrements audiovisuels contenant de la musique et du divertissement musical; Enregistrements audiovisuels téléchargeables contenant de la musique et du divertissement musical; Contenu téléchargeable, y compris sonneries, Images, Affiches; Jeux vidéo, jeux informatiques, jeux téléchargeables, jeux informatiques pour applications mobiles; Enregistrements sonores; Enregistrements sonores téléchargeables; Enregistrements audiovisuels; Enregistrements audiovisuels téléchargeables; Partitions et posters électroniques téléchargeables; Équipements électroniques à savoir casques d'écoute et haut-parleurs; Enregistrements phonographiques et vidéographiques; Logiciels d'application informatiques pour téléphones mobiles; Appareils pour l'enregistrement du son; Enregistrements sonores et vidéo téléchargeables; Illustrations graphiques téléchargeables; Logiciels et programmes informatiques; Logiciels informatiques téléchargeables contenant des enregistrements sonores et/ou vidéo ou des sonneries de téléphone; Papiers peints, gadgets logiciels, icônes et photographies téléchargeables; Bandeaux téléchargeables; Photographies et publications électroniques téléchargeables; Publications électroniques téléchargeables sous forme de livres, magazines, bulletins, dépliants, livrets et brochures dans le domaine de la musique et du divertissement; Films cinématographiques proposant de la musique et du divertissement; Disques vidéo digitaux; Programmes de jeux électroniques; Étuis de rangement de CD et DVD; Housses et étuis pour téléphones mobiles; Étuis et housses pour dispositifs électroniques personnels; Étuis (y compris étuis en vinyle) pour téléphones intelligents, Étuis pour téléphones cellulaires, Étuis pour téléphones portables, Étuis pour assistants numériques personnels (PDA), étuis (y compris étuis en vinyle) pour ordinateurs portables, étuis (y compris étuis en vinyle) pour tablettes électroniques, Étuis pour dispositifs de navigation par satellite, Étuis pour lecteurs de musique portables, Étuis pour lecteurs MP3, Étuis pour appareils photographiques, Étuis pour appareils photographiques numériques, Étuis pour magnétoscopes portables; Accessoires pour téléphones mobiles, téléphones cellulaires, téléphones, dispositifs électroniques personnels, assistants numériques personnels [PDA], ordinateurs portables, tablettes informatiques, ordinateurs portables, appareils de navigation par satellite, lecteurs de musique portables, lecteurs MP3, appareils photographiques, appareils photographiques numériques et caméscopes portables, à savoir des chargeurs de batteries, supports de montage, fixations de ceinture, supports, housses de protection d'écran, casques d'écoute mains libres, adaptateurs électriques et batteries; Tapis de souris d'ordinateur, Casques à écouteurs, Écouteurs; Lunettes et lunettes de soleil; Accessoires de lunettes, à savoir lanières, cordons et serre-nuques ;
Articles d'habillement, chaussures et chapellerie ;
Services de divertissement; Production d'enregistrements audio et vidéo; Services de production dans le domaine des enregistrements sonores et/ou visuels et du divertissement; Services d'édition musicale; Services de studio d'enregistrement; Services d'information sur la musique, les divertissements, les jeux et les événements fournis en ligne à partir d'une base de données informatique, de l'internet ou tout autre réseau de communications y compris sans fil, par câble ou par satellite; Fourniture de musique (non téléchargeable) à partir de l'internet; La production, Préparation, Présentations, Et location de programmes audio et visuels, De films, Sonores et/ou Enregistrements optiques; Production et présentation de divertissement en direct; Organisation,Production et présentation de spectacles de talents, Jeux de questions-réponses, Exposition, Événements sportifs, Spectacles, Tournées de présentation, Productions scénographiques, Représentations théâtrales, Concerts, Spectacles en direct et événements auxquels participe le public; Fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); Services d'assistance et de conseil relatifs aux services précités; Services d'information dans les domaines précités.
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