ARTENUMIS
Présentation de la marque ARTENUMIS
Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par monsieur JEAN CHARLES LOUBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTENUMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTENUMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTENUMIS est expirée depuis le 30 janvier 2023.
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33