Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vertebra INSTITUT EUROPEEN DU DOS
Monsieur Jean-Charles LE HUEC

Numéro de dépôt :
4529150
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2029
Vertebra INSTITUT EUROPEEN DU DOS de Jean-Charles LE HUEC

Présentation de la marque Vertebra INSTITUT EUROPEEN DU DOS

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par monsieur Jean-Charles LE HUEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vertebra INSTITUT EUROPEEN DU DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Charles LE HUEC domicilié(e) 15-30 rue Claude Boucher - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Charles LE HUEC domicilié(e) 15-30 rue Claude Boucher - 33300 - Bordeaux - France.

La marque Vertebra INSTITUT EUROPEEN DU DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vertebra INSTITUT EUROPEEN DU DOS arrivera à expiration en date du 27 février 2029.


Monsieur Jean-Charles LE HUEC - 15-30 rue Claude Boucher - 33300 - Bordeaux - France


Monsieur Jean-Charles LE HUEC - 15-30 rue Claude Boucher - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; implants artificiels ;

Services médicaux ; services hospitaliers.