Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bastide Louis
SARL Jean-Charles Lalaurie, SARL

Numéro de dépôt :
4148923
Date de dépôt :
15/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2025
Bastide Louis de Jean-Charles Lalaurie

Présentation de la marque Bastide Louis

Déposée le 15 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Charles Lalaurie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bastide Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Charles Lalaurie domicilié(e) 2 Rue Le Pelletier de Saint Fargeau - 11590 - OUVEILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 043 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Jean-Charles Lalaurie, Mle LALAURIE Audrey domicilié(e) 2 Rue Le Pelletier de Saint Fargeau - 11590 - OUVEILLAN - France.

La marque Bastide Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastide Louis arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

Jean-Charles Lalaurie a également déposé les autres marques suivantes : LALAURIE


SARL Jean-Charles Lalaurie, SARL - 2 Rue Le Pelletier de Saint Fargeau - 11590 - OUVEILLAN - France - SIREN 420043689


SARL Jean-Charles Lalaurie, Mle LALAURIE Audrey - 2 Rue Le Pelletier de Saint Fargeau - 11590 - OUVEILLAN - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.