Marque enregistrée - Marque en vigueur

DTER
Monsieur Jean-charles Imoma bassong

Numéro de dépôt :
4673489
Date de dépôt :
09/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2030
DTER de Jean-charles Imoma bassong

Présentation de la marque DTER

Déposée par voie électronique le 9 août 2020 par monsieur Jean-charles Imoma bassong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur Jean-charles Imoma bassong domicilié(e) 15 Rue nelson mandela - 94140 - Alfortville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-charles Imoma bassong domicilié(e) 15 Rue nelson mandela - 94140 - Alfortville - France.

La marque DTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673489.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTER arrivera à expiration en date du 9 août 2030.


Monsieur Jean-charles Imoma bassong - 15 Rue nelson mandela - 94140 - Alfortville - France


Monsieur Jean-charles Imoma bassong - 15 Rue nelson mandela - 94140 - Alfortville - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.