Déposée le 30 janvier 2008 par Jean-Charles Guédon, Franck Berger, Régis Rigal, Patrice Rabazzani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aparté »
Les déposants sont Jean-Charles Guédon domicilié(e) 25 Place de l'ancienne Mairie,53600 EVRON - 53600 - France, Franck Berger domicilié(e) 20 Rue d'Ermont,95210 SAINT-GRATIEN - 95210 - France, Régis Rigal domicilié(e) 69 Grande Rue,95630 MERIEL - 95630 - France, Patrice Rabazzani domicilié(e) 10 Villa du Puits,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Rabazzani domicilié(e) 10 Villa du Puits,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aparté est expirée depuis le 30 janvier 2018.
Jean-Charles Guédon a également déposé les autres marques suivantes : Kyro-Concept
Jean-Charles Guédon - 25 Place de l'ancienne Mairie,53600 EVRON - 53600 - France
Franck Berger - 20 Rue d'Ermont,95210 SAINT-GRATIEN - 95210 - France
Régis Rigal - 69 Grande Rue,95630 MERIEL - 95630 - France
Patrice Rabazzani - 10 Villa du Puits,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France
Patrice Rabazzani - 10 Villa du Puits,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Réservation de places de spectacles ; Services de billetterie pour le spectacle, les sports, la culture, les loisirs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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