Marque expirée - Marque en non vigueur

Aparté
Jean-Charles Guédon
Franck Berger
Régis Rigal
Patrice Rabazzani

Numéro de dépôt :
3552930
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
Aparté de Jean-Charles Guédon

Présentation de la marque Aparté

Déposée le 30 janvier 2008 par Jean-Charles Guédon, Franck Berger, Régis Rigal, Patrice Rabazzani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aparté »

Les déposants sont Jean-Charles Guédon domicilié(e) 25 Place de l'ancienne Mairie,53600 EVRON - 53600 - France, Franck Berger domicilié(e) 20 Rue d'Ermont,95210 SAINT-GRATIEN - 95210 - France, Régis Rigal domicilié(e) 69 Grande Rue,95630 MERIEL - 95630 - France, Patrice Rabazzani domicilié(e) 10 Villa du Puits,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Rabazzani domicilié(e) 10 Villa du Puits,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aparté est expirée depuis le 30 janvier 2018.

Jean-Charles Guédon a également déposé les autres marques suivantes : Kyro-Concept


Jean-Charles Guédon - 25 Place de l'ancienne Mairie,53600 EVRON - 53600 - France

Franck Berger - 20 Rue d'Ermont,95210 SAINT-GRATIEN - 95210 - France

Régis Rigal - 69 Grande Rue,95630 MERIEL - 95630 - France

Patrice Rabazzani - 10 Villa du Puits,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France


Patrice Rabazzani - 10 Villa du Puits,95280 JOUY LE MOUTIER - 95280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Réservation de places de spectacles ; Services de billetterie pour le spectacle, les sports, la culture, les loisirs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.